Marque enregistrée - Marque en non vigueur

green-pill
jean-louis massoni

Numéro de dépôt :
3723567
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/03/2020
green-pill de jean-louis massoni

Présentation de la marque green-pill

Déposée le 23 mars 2010 par jean-louis massoni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « green-pill » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est jean-louis massoni domicilié(e) 10 bis rue sorgentino - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-louis massoni domicilié(e) 10 bis rue sorgentino - 06300 - NICE - France.

La marque green-pill a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque green-pill est expirée depuis le 23 mars 2020.

jean-louis massoni a également déposé les autres marques suivantes : 1001 arbres généalogiques


jean-louis massoni - 10 bis rue sorgentino - 06300 - NICE - France


jean-louis massoni - 10 bis rue sorgentino - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés.